MADAME MARIE-LINE DELPIERRE (Entrepreneur individuel)
Siret : 810 640 425 00015 R.C.S. MEAUX
Code NAF : 9609Z
Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos str. 6023 Larnaca
Chypre
MADAME MARIE-LINE DELPIERRE met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations et signaler toute modification du site qu’il jugerait utile. MADAME MARIE-LINE DELPIERRE n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.Limitation contractuelles sur les données :
Liens hypertextes : Ce site (http://www.marydelpierre.com) peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. MADAME MARIE-LINE DELPIERRE ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. MADAME MARIE-LINE DELPIERRE ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
• Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité.
En conséquence, MADAME MARIE-LINE DELPIERRE ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
• Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de MADAME MARIE-LINE DELPIERRE.
Propriété intellectuelle :
• Tout le contenu du présent site http://www.marydelpierre.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.Litiges :
• Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de MADAME MARIE-LINE DELPIERRE. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
• Les présentes conditions du site http://www.marydelpierre.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.Données personnelles :
• De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet http://www.marydelpierre.com.
• Déclaration à la CNIL : Conformément au Règlement Européen sur la protection des données (en vigueur depuis le 25 mai 2018), ce site n'a pas fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).